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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAPELOREY
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DUC DE SEVIAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC DE SEVIAC
ETABLISSEMENTS PAPELOREY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1569846
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2020

Présentation de la marque DUC DE SEVIAC

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAPELOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE SEVIAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAPELOREY domicilié(e) Château de Larressingle - 32100 - LARRESSINGLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 620 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE SEVIAC est expirée depuis le 12 janvier 2020.

ETABLISSEMENTS PAPELOREY a également déposé les autres marques suivantes : LARRESSINGLE , LARRESSINGLE , COMTE DE LAFITTE , LARRESSINGLE , LARRESSINGLE , LARRESSINGLE , LARRESSINGLE , LARRESSINGLE , Comte de LAFITTE


ETABLISSEMENTS PAPELOREY, société par actions simplifiée - Château de Larressingle - 32100 - LARRESSINGLE - France - SIREN 396620106


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155308 - Publication au BOPI 1999-10-19

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427071 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

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